Originalité propre d'une photographie prise à l'occasion du tournage d'A bout de Souffle

Le photographe de plateau du film A bout de souffle avait réalisé en 1959, lors du tournage du célèbre film de Jean-Luc Godard, un cliché intitulé Baiser des Champs Elysées et représentant Jean-Paul Belmondo et Jean Seberg en train de s'embrasser.

UNIVERSAL MUSIC FRANCE avait cru pouvoir reproduire la photographie sur la pochette d'un CD sans solliciter l'accord préalable de l'auteur et sans lui  verser la moindre rémunération.

La Cour d'appel a sanctionné une telle exploitation en considérant que le cliché, fusse-t-il pris lors du tournage, disposait bien d'une originalité qui lui était propre. La scène photographiée n'était pas une scène du film. Le photographe de plateau avait choisi le lieu et le moment de la prise de vue et avait "élaboré le cadre et la composition pour fixer sur sa pellicule un rapport privilégié entre les acteurs".

Il en résulté, ajoute la Cour, que "la photographie dite du Baiser des Champs-Elysées n'est pas un gros plan du film A bout de souffle mais que son originalité réside dans la combinaison des éléments qui la caractérisent selon des choix déterminés, qui lui confère sa physionomie propre et traduit un parti pris esthétique reflétant l'empreinte de la personnalité de son auteur".

Le producteur du disque est donc condamné à verser à l'auteur 5.000 € en réparation de son préjudice et 4.000€ de frais irrépétibles, outre les dépens.

 

Me MIALHE

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